Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tielles de Sète
Madame Catherine catanzano

Numéro de dépôt :
4536992
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
Tielles de Sète de Catherine catanzano

Présentation de la marque Tielles de Sète

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par madame Catherine catanzano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tielles de Sète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est madame Catherine catanzano domicilié(e) 140 ch de cambelliers - 34140 - bouzigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine catanzano domicilié(e) 140 ch de cambelliers - 34140 - bouzigues - France.

La marque Tielles de Sète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tielles de Sète arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

Catherine catanzano a également déposé les autres marques suivantes : croustithau , LA SU 7 , Chefs de Thau


Madame Catherine catanzano - 140 ch de cambelliers - 34140 - bouzigues - France


Madame Catherine catanzano - 140 ch de cambelliers - 34140 - bouzigues - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 4 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°806990 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; coquillages vivants.